Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site internet est exploité sous le nom commercial :

curlybirchhome

L’activité est exercée sous la forme d’une entreprise individuelle.

Responsable :

KATHRYN RICHIE

Adresse de l’entreprise :

2242 N LEAVITT ST

CHICAGO, IL 60647

États-Unis

Cette adresse constitue l’adresse professionnelle et l’adresse déclarée de l’activité.

2. Coordonnées

Pour toute demande concernant le site, une commande ou le service après-vente, vous pouvez contacter curlybirchhome aux coordonnées suivantes :

E-mail : refundteam02@curlybirchhome.com

Téléphone : +1 (217) 335-7474

Adresse postale :

2242 N LEAVITT ST

CHICAGO, IL 60647

États-Unis

3. Activité

curlybirchhome exerce une activité de commerce électronique et commercialise des produits auprès de consommateurs.

curlybirchhome agit en qualité de commerçant en ligne et revendeur multimarques.

Les produits proposés peuvent provenir de différentes marques et de différents fournisseurs. Sauf indication spécifique concernant un produit, curlybirchhome ne doit pas être considéré comme le fabricant des produits commercialisés.

Les informations relatives au fabricant d’un produit sont celles figurant dans les informations spécifiques au produit lorsqu’elles sont disponibles et applicables.

4. Informations relatives à l’entreprise

Les informations légales et d’enregistrement applicables à l’entreprise sont celles correspondant à son enregistrement réel auprès des autorités compétentes.

Aucun numéro d’immatriculation, numéro fiscal, numéro de TVA ou autre identifiant administratif qui n’a pas été établi pour l’entreprise n’est présenté sur cette page.

5. Vente aux consommateurs en France

Lorsque des produits sont proposés à des consommateurs en France, les dispositions impératives du droit de la consommation applicables à la relation contractuelle demeurent applicables.

Les informations relatives aux conditions de vente, à la livraison, au droit de rétractation, aux retours et remboursements ainsi qu’aux droits légaux en cas de défaut ou de non-conformité sont présentées dans les pages correspondantes du site.

Aucune disposition des présentes mentions légales n’a pour objet de limiter les droits impératifs reconnus aux consommateurs par la législation applicable.

6. Contenu du site

Les informations figurant sur le site ont pour objectif de présenter curlybirchhome, son assortiment ainsi que les produits et services proposés.

Les caractéristiques essentielles, prix et autres informations applicables à un produit sont indiqués dans les informations relatives au produit et au cours du processus de commande.

curlybirchhome s’efforce de maintenir les informations publiées sur le site claires et à jour.

7. Propriété intellectuelle

Les contenus du site susceptibles d’être protégés par des droits de propriété intellectuelle restent soumis aux droits de leurs titulaires respectifs.

Les marques, noms commerciaux, photographies, illustrations, textes, éléments graphiques et autres contenus appartenant à des tiers demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs lorsqu’ils sont protégés par la législation applicable.

Toute utilisation d’un contenu protégé doit respecter les droits applicables et, lorsque cela est nécessaire, faire l’objet de l’autorisation de son titulaire.

8. Protection des données personnelles

Les informations concernant le traitement des données à caractère personnel sont présentées dans la Politique de confidentialité du site.

Les demandes relatives à la protection des données peuvent être adressées à :

refundteam02@curlybirchhome.com

9. Réclamations et droits des consommateurs

Pour toute question ou réclamation concernant une commande, vous pouvez contacter curlybirchhome :

E-mail : refundteam02@curlybirchhome.com

Téléphone : +1 (217) 335-7474

Les présentes mentions légales ne portent pas atteinte aux voies de recours ni aux droits impératifs dont bénéficie le consommateur en vertu de la législation applicable.